Read Ebook: La réforme postale en France by Barrillon Fran Ois Guillaume

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ra lieu de s'en occuper dans un avenir tr?s prochain.....

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La discussion s'engagea sur la proposition de M. de St-Priest. Pendant le cours des d?bats, MM. Muteau et Monnier de la Sizeranne propos?rent par voie d'amendement le tarif suivant:

TARIF UNIQUE.

Cet amendement, combattu par M. le ministre des finances, fut adopt?, au scrutin secret, ? la majorit? d'une voix. Le lendemain, dans le vote sur l'ensemble, il y eut partage. La r?forme postale fut encore ajourn?e.

Cependant, ?mu des manifestations r?it?r?es qui r?clamaient l'abaissement du tarif de l'administration des postes, le gouvernement se r?solut ? pr?senter, en 1846, un projet de loi qui donnait quelque satisfaction ? ces graves r?clamations.

Ce projet de loi fut renvoy?, comme d'usage, ? l'examen d'une commission. M. de Vuitry, charg? de faire conna?tre ? la Chambre le r?sultat de cet examen, proposa d'adopter le tarif pr?sent? par le gouvernement. Voici l'indication de ce tarif:

NOUVEAU TARIF PROPOS? PAR LE GOUVERNEMENT EN 1846.

Le projet de loi consacrant ce tarif est rest? ? l'?tat de rapport ? la fin de la session derni?re. La question est donc enti?re; elle se r?soudra probablement pendant la pr?sente session.

Avant d'examiner les divers syst?mes qui viennent d'?tre indiqu?s, et pour mieux effectuer cet examen, il faut ?tudier ce qui s'est pass? en Angleterre, o? une r?forme postale, plus radicale encore que toutes celles qui viennent d'?tre indiqu?es, a succ?d?, il y a six ann?es, ? un tarif plus ?lev? que celui appliqu? en France en ce moment.

L'institution des postes fut primitivement ?tablie en Angleterre, comme en France, pour le service ? peu pr?s exclusif du souverain.

TABLEAU DES TARIFS SUCCESSIVEMENT APPLIQU?S EN ANGLETERRE POUR LE TRANSPORT DES LETTRES.

Voici maintenant le tableau des produits bruts, des d?penses et des nets revenus de l'administration des postes d'Angleterre, ? diverses ?poques.

Les tarifs appliqu?s en Angleterre pour le transport des lettres, depuis l'?tablissement des postes dans ce pays jusqu'? l'ann?e 1839, se classent en deux cat?gories bien distinctes. Les tarifs de 1710 et 1765 appartiennent au syst?me des taxes mod?r?es. Les tarifs de 1805 et 1827 appartiennent au syst?me des taxes exag?r?es.

Le tableau suivant repr?sente l'influence exerc?e sur les recettes par l'application successive de ces divers tarifs.

Ce tableau fait ressortir d'une mani?re saisissante combien le ralentissement de la progression des recettes concorde avec l'application des tarifs exag?r?s.

Les taxes ?tablies par le tarif de 1710 sont mod?r?es; les recettes produites par ces taxes prennent un d?veloppement donnant, en moyenne, une augmentation de 2,07 % par ann?e.

En 1765, les taxes ?prouvent une modification favorable: le maximum reste ce qu'il ?tait pr?c?demment, mais le minimum est sensiblement abaiss?. Ce changement r?agit ?nergiquement sur les recettes. Dans la p?riode pr?c?dente, la progression des recettes avait ?t? de 2,07 % par ann?e; dans cette p?riode, cette progression est en moyenne, par ann?e, de 9,55 %.

Appr?ciant mal la v?ritable cause de cet accroissement rapide, excit?e probablement aussi par l'esp?rance de favoriser l'augmentation de ses recettes par l'?l?vation de ses taxes, l'administration des postes fait adopter, en 1805, un nouveau tarif entrant avec r?solution dans le syst?me des taxes exag?r?es. Les effets de ce f?cheux changement ne tardent pas ? se manifester; le mouvement progressif des recettes se ralentit brusquement. Le chiffre annuel repr?sentant la moyenne de cette progression avait ?t? de 9,55 % pendant la derni?re p?riode; il descend, pendant cette p?riode, ? 2,25 % par ann?e.

Malgr? cet avertissement p?remptoire sur les cons?quences dommageables des augmentations de taxes, l'administration anglaise ajoute encore en 1827 une nouvelle augmentation ? son tarif. Cette mesure inopportune fortifie l'?nergie compressive d'un tarif d?j? trop ?lev?. La progression des recettes continue encore, mais elle semble ?tre le dernier effet d'une impulsion d?j? ?loign?e. Cette progression ?tait de 9,55 % sous le tarif de 1765; elle ?tait encore de 2,25 % sous le tarif de 1805; elle n'est plus que de 0,68 % sous le tarif de 1827.

Ces r?sultats sont significatifs; ils le deviennent plus encore lorsque l'on consid?re au milieu de quelles circonstances ils se sont produits.

L'?poque contemporaine des tarifs mod?r?s ?tait arri?r?e sous tous les rapports. Un petit nombre d'ann?es s'?tait ?coul? depuis que l'institution des postes avait ?t? organis?e en un service r?gulier et mise ? la disposition incessante du public, la population ?tait moins nombreuse, les habitudes de correspondance ?pistolaire n'?taient pas encore prises, l'instruction ?tait rare et insuffisante, on voyageait peu, enfin, les industries et le commerce commen?aient ? peine ? se d?velopper. Ces circonstances comprim?rent puissamment l'augmentation du produit des postes; la marche progressive de cette augmentation a donc ?t? plus consid?rable encore, en r?alit?, que ne la repr?sentent les chiffres proportionnels inscrits dans ce tableau.

Si les tarifs mod?r?s se sont trouv?s en pr?sence de complications d?favorables, qui ont consid?rablement affaibli l'action de leur bonne influence, les tarifs exag?r?s ont ?t? appliqu?s, au contraire, dans les circonstances les plus capables de contrebalancer et de dissimuler leurs pernicieux effets.

La sur?l?vation des taxes a commenc? ? ?tre pratiqu?e, en Angleterre, seulement au commencement de ce si?cle. Or, depuis cette ?poque jusqu'? nos jours, tout a concouru, dans ce pays, ? favoriser le d?veloppement de la correspondance ?pistolaire. Grace aux admirables machines dont elles ont ?t? dot?es par Arkwright et Watt, les industries anglaises ont pris un merveilleux essor; le commerce a d?cupl?, la population a doubl?, l'instruction a p?n?tr? jusque dans les plus petits villages, enfin le go?t des voyages s'est g?n?ralis?. Ces causes tendaient toutes ? surexciter le mouvement des lettres. On a vu que cette impulsion a ?t? neutralis?e en partie par l'exag?ration des tarifs.

C'est peut-?tre l'exemple de la France qui entra?na l'Angleterre dans le syst?me des taxes exag?r?es. La France, en effet, a eu le triste avantage de s'avancer toujours la premi?re dans cette voie on?reuse et irrationnelle. Seulement, les cons?quences nuisibles de l'exag?ration des taxes ont ?t? plus promptes et plus tranch?es en Angleterre qu'en France. Les causes de cette diff?rence sont faciles ? d?couvrir, pour peu qu'on les recherche. L'Angleterre a commenc? en 1784 ? perfectionner le service de son administration des postes. L'Angleterre poss?de depuis longtemps des routes nombreuses bien trac?es, soigneusement entretenues. La France est rest?e arri?r?e pour la r?alisation de ces am?liorations utiles, c'est tout r?cemment seulement qu'elle en a ?t? dot?e. Enfin, depuis pr?s de deux si?cles, l'Angleterre a concentr? toute son ?nergie, toute sa politique, toutes ses forces vitales au d?veloppement de ses industries et de son commerce, tandis que la France ?tait ? peu pr?s exclusivement occup?e de politique. Les motifs qui excitent la multiplication et l'activit? de circulation des lettres ont donc agi plus t?t, mais leur ?nergie a cess? plus t?t aussi en Angleterre qu'en France. D?s l'ann?e 1826, les produits bruts des postes sont rest?s ? peu pr?s stationnaires en Angleterre, tandis que ces m?mes produits, en France, s'accroissaient un peu encore de 1838 ? 1846. Mais bient?t sans doute, si elles ?taient maintenues, les taxes excessives causeraient en France les m?mes effets qu'elles ont caus? en Angleterre; les produits des postes ne s'augmenteraient plus, peut-?tre m?me de nouveaux perfectionnements seraient-ils impuissants ? emp?cher ces produits de d?cro?tre.

L'Angleterre, toujours attentive et intelligente pour sauvegarder ses int?r?ts, ne tarda pas ? reconna?tre qu'elle ?tait dans une fausse voie. Sa r?solution fut prompte et ?nergique: vers l'ann?e 1839, elle substitua, au tarif ?norme et compliqu? de 1827, un tarif unique et tr?s mod?r? repr?sent? dans le tableau suivant:

TARIF DE 1839.

Toutefois cette importante r?forme ne fut pas effectu?e sans avoir d? surmonter de puissants obstacles. Quelques esprits syst?matiques, certaines susceptibilit?s vaniteuses firent une opposition acharn?e contre l'adoption du nouveau syst?me. Heureusement cette grave question eut pour d?fenseur principal M. Rowland Hill, homme aussi courageux que distingu?, dont la persistance r?ussit enfin, apr?s une longue lutte, ? emporter le succ?s.

M. Rowland Hill, avait ?t? le premier ? ?veiller l'attention de l'Angleterre, sur la n?cessit? d'abaisser les taxes per?ues dans ce pays par l'administration des postes. Il eut la gloire et le bonheur de faire adopter la taxe unique qu'il avait propos? de substituer au tarif multiple et d?mesur? dont il avait d?montr? les funestes effets.

Pour compl?ment des avantages importants offerts au public par son nouveau tarif, la proposition de M. Rowland Hill comportait et eut pour effet d'autres remarquables am?liorations.

Le poids maximum d'une lettre simple avait ?t? jusqu'alors fix? ? la parit? approximative de 7 grammes et demi, comme en France; ce poids fut ?lev? ? 15 grammes.

Ces perfectionnements heureux produisirent d'excellents r?sultats. En m?me temps que le public fut servi ? bien plus bas prix, il fut aussi servi plus vite. Le travail de la taxation des lettres fut consid?rablement abr?g? par la simplification de la taxe. Il ne s'agissait plus en effet, pour l'employ?, que d'appr?cier le poids de la lettre, pour en fixer le port. Pesait-elle 15 ou 30 ou 45 ou 60 grammes, et, selon l'un ou l'autre de ces poids, la taxe devait-elle ?tre doubl?e ou tripl?e ou quadrupl?e ou quintupl?e? ? cela se bornait l'examen. Le service de distribution devint aussi beaucoup plus commode et beaucoup plus prompt. La majeure partie des lettres ?tant affranchie, le facteur n'avait plus qu'? frapper ? la porte du destinataire pour avertir qu'il d?posait une lettre dans la bo?te affect?e ? cet usage. Il ne devait plus annoncer le co?t du port, en attendre et en v?rifier le paiement. Sous ces rapports le succ?s d?passa ce qu'on avait esp?r?.

Toutes ces intelligentes am?liorations devaient ?tre le r?sultat de l'adoption du syst?me propos? par M. Rowland Hill. Il semble qu'il suffisait de les indiquer pour en faire comprendre la certitude et la valeur; cependant ce syst?me eut de la peine ? pr?valoir. Les opposants se cramponn?rent surtout ? une objection, ? leur avis, toute puissante; ils pouss?rent des cris d'alarme sur les pertes ?normes que la taxe nouvelle, si inf?rieure aux taxes anciennes, causerait au tr?sor public, en r?duisant extr?mement les recettes de l'administration des postes. M. Rowland Hill r?pondit par des raisonnements d?cisifs et par des calculs p?remptoires, d?montrant que si, dans les premiers temps, le tarif propos? faisait diminuer les recettes, la modicit? de la taxe aurait pour effet certain de faire augmenter le nombre des lettres de telle sorte que, dans un petit nombre d'ann?es, le revenu actuel repara?trait. Malgr? leur ?vidente justesse, les calculs et les raisonnements de M. Rowland Hill furent trait?s d'erreurs et d'utopies. Cependant, en d?pit de ces oppositions mal intentionn?es, le syst?me de M. Rowland Hill fut adopt?. Les faits d?montr?rent l'exactitude des provisions du r?formateur.

Six ann?es se sont ?coul?es depuis la premi?re application du nouveau tarif. Le tableau suivant pr?sente des indications statistiques et des comparaisons qui permettent d'appr?cier exactement les principales cons?quences que ce tarif a produites.

Ce tableau constate des r?sultats pleins d'int?r?t. Ainsi que tout le monde l'avait pr?vu, l'application du nouveau tarif fut imm?diatement suivie d'une diminution consid?rable de recette. Mais bient?t, comme l'avait annonc? M. Rowland Hill, le nombre des lettres et le chiffre des recettes commenc?rent un mouvement de progression qui se continua d?s-lors avec une activit? soutenue et une remarquable r?gularit?. L'ann?e 1840 fut la premi?re ? jouir des avantages du nouveau tarif: pendant cette ann?e, le nombre des lettres d?passa de 78 % le nombre constat? pendant l'ann?e pr?c?dente; en m?me temps, le revenu brut recueilli par l'administration des postes fut de 43 % inf?rieur ? celui donn? par l'ann?e 1839. L'ann?e suivante fournit un accroissement nouveau du nombre des lettres, et produisit une recette plus consid?rable. Ce d?veloppement se continua d'ann?e en ann?e: en 1845, le nombre des lettres avait tripl?, et le revenu ne pr?sentait plus qu'une diff?rence en moins de 21 %, comparativement avec le nombre des lettres et le revenu constat?s en 1839. Si ce mouvement progressif a lieu pendant quelques ann?es encore, ce qui para?t ? peu pr?s certain, la pr?diction de M. Rowland Hill sera r?alis?e. Le revenu brut produit en 1839, sous l'empire de l'ancien tarif, repara?tra bient?t et sera sans doute promptement d?pass?.

Il faut reconna?tre cependant, que la r?forme, si heureusement soutenue par M. Rowland Hill, fut un acte de rare hardiesse, sur la compl?te r?ussite duquel il ?tait v?ritablement permis de concevoir quelques doutes. Avant cette lib?rale r?forme, la taxe moyenne d'une lettre ?tait, en Angleterre, ? la parit? de 1 fr. 05 c. Il pouvait para?tre hasardeux d'abaisser brusquement cette taxe ? 0, fr. 10 c. L'?v?nement a p?remptoirement donn? raison ? cette apparente t?m?rit?.

Lorsque l'on ?tudie l'int?ressante histoire des obstacles qu'a rencontr? l'admirable conception de M. Rowland Hill, on est ?tonn? et afflig? en reconnaissant que l'administration des postes a figur? au premier rang parmi ses adversaires. Cette inconcevable opposition, ? laquelle on cherche en vain ? trouver un motif, ou m?me une excuse, se continue encore. Elle n'a pu emp?cher le succ?s; elle s'est efforc?e d'en att?nuer ou d'en dissimuler les heureux r?sultats.

Dans ce but, d?s la premi?re ann?e pendant laquelle le nouveau tarif fut appliqu?, cette administration fit imposer ? son budget l'entretien et le co?t d'exploitation des paquebots destin?s au transport des lettres, entretien et co?t constituant une d?pense annuelle de six millions jusques alors pay?e par le d?partement de la marine. Le revenu brut produit par ce service ne d?passant pas un million, l'administration des postes esp?rait sans doute pouvoir augmenter ainsi, sans qu'il y par?t, de cinq millions, le d?ficit net qu'on pr?voyait devoir r?sulter de l'application du nouveau tarif. Quoique cette manoeuvre d?loyale e?t ?t? signal?e, elle n'en fut pas moins renouvel?e plusieurs fois sous d'autres formes. R?cemment encore, cette administration a compris dans la masse de ses d?penses g?n?rales pour l'ann?e finissant le 5 janvier 1846, une somme de 2,719,000 fr. pour frais de transports des malles sur les chemins de fer pendant les ann?es ant?rieures, frais qui n'avaient pu ?tre pay?s plut?t parce que leur quotit? ?tait l'objet d'une discussion entre l'administration et les compagnies. Au moyen de ces surcharges qui ont alt?r? la v?rit? des faits, les statistiques de l'administration des postes pr?sentent, en ce qui concerne les d?penses et les produits nets, des r?sultats inexacts tr?s d?savantageux ? la r?forme effectu?e. Pour ?viter les interpr?tations erron?es auxquelles ces statistiques fausses auraient pu donner lieu, le tableau pr?c?dent a mentionn? seulement les revenus bruts dont les chiffres annuels, successivement compar?s avec un type unique, repr?sentent un encha?nement de faits se contr?lant et se justifiant les uns par les autres.

L'?tonnant succ?s de la r?forme postale effectu?e en Angleterre ne pouvait manquer d'attirer l'attention des autres peuples; elle trouva bient?t des imitateurs. L'Autriche, les ?tats-Unis, l'Espagne, la Russie m?me s'empress?rent d'adopter d'une mani?re plus ou moins absolue ce syst?me dont les avantages ?taient si ?vidents. La France resta presque seule en arri?re dans la r?alisation de ce nouveau progr?s.

Le tableau suivant, extrait de documents officiels, fait conna?tre la tarification actuelle d'une lettre simple dans les principaux pays civilis?s.

La modique r?duction de taxes propos?e par le nouveau tarif, serait certainement incapable de produire, dans le nombre actuel des lettres, l'augmentation n?cessaire pour compenser cette diminution si consid?rable de recettes. La proposition du gouvernement constituerait donc une r?forme incompl?te, qui imposerait au tr?sor public des pertes sans compensation. Il faut ?carter cette proposition.

Le projet de tarification dont la pr?sentation officielle doit ?tre attribu?e collectivement ? MM. de Saint-Priest, Monnier de la Sizeranne et Muteau, constitue un syst?me tout-?-fait diff?rent de celui qui vient de nous occuper. Ce tarif comporte une taxe unique de >>,20 c. par lettre simple transport?e de bureau ? bureau, quelle que soit la distance entre le lieu de d?part et le lieu de destination.

Le seul ?nonc? des conditions de ce tarif en fait d?j? appr?cier les avantages. R?duit ? une taxe unique, il rentre dans l'observation de ce grand principe, l'?galit? des charges pour tous. L'extr?me mod?ration de sa taxe est une am?lioration r?elle, qui semble devoir stimuler puissamment l'activit? des correspondances lointaines, jusqu'? ce moment si peu importantes et si peu productives.

Il est impossible, m?me au sophisme le plus habile, de nier les cons?quences favorables que le tarif unique aurait pour tous les citoyens. Ceux qui combattent ce syst?me sont forc?s de reconna?tre son m?rite sous cet important rapport; mais, pour continuer et justifier leur opposition, ils se retranchent derri?re cet argument que la taxe de 0,20, jetterait la perturbation dans une branche importante du revenu public, en imposant imm?diatement, aux recettes brutes de l'administration des postes, une r?duction tr?s consid?rable qui, de longtemps, ne pourrait ?tre r?cup?r?e. Un examen un peu approfondi fait reconna?tre que cet argument est loin d'avoir la force qu'on se pla?t ? lui pr?ter.

Le revenu brut de 1843 s'est ?lev?, pour 81 millions de lettres, ? la somme totale de . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34 millions.

La taxe unique de 0,20 c. par lettre, appliqu?e ? ce m?me nombre de 81 millions, produirait . . . . . . . . 16 --

Si le nombre actuel des lettres restait invariable, l'application du nouveau tarif causerait donc, sur les anciennes recettes, une diminution de . . . . . . . . 18 millions.

Pour compenser cette diminution, il faudrait un accroissement de 90 millions de lettres, soit 121 %, par rapport au nombre actuel. La r?alisation prochaine de cet accroissement para?t assur?e pour peu qu'on examine les faits.

En l'?tat actuel des choses, on ?value ? un tiers du nombre total des lettres transport?es par la poste, le nombre des lettres qui, pour ?chapper ? la taxe trop ?lev?e, sont envoy?es par des occasions particuli?res. Cette fraude cesserait certainement, d'une mani?re absolue, si la taxe ?tait r?duite uniform?ment ? >>,20 c. pour toute distance. La poste ?tant plus rapide, plus exacte et plus s?re m?me, elle serait universellement pr?f?r?e. Cette cons?quence de la r?forme postale donnerait un accroissement imm?diat de 27 millions de lettres, soit 33 %, en ? compte sur les 121 % n?cessaires pour rendre les recettes du nouveau tarif ?gales ? celles du tarif actuel.

Mais la taxe unique de >>,20 c. par lettre n'aurait pas seulement pour effet de restituer ? l'administration des postes les lettres maintenant transport?es en fraude; elle multiplierait infiniment le nombre g?n?ral des lettres. Le calcul suivant d?montre la probabilit? de cet accroissement.

La premi?re taxe du tarif de 1827 s'applique ? une z?ne ayant un rayon de 40 kilom?tres, ce qui comporte une superficie totale de 4,800 kilom?tres carr?s. Cette cat?gorie a une circulation de 25 millions de lettres.

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