Read Ebook: La réforme postale en France by Barrillon Fran Ois Guillaume

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Ebook has 98 lines and 17691 words, and 2 pages

La premi?re taxe du tarif de 1827 s'applique ? une z?ne ayant un rayon de 40 kilom?tres, ce qui comporte une superficie totale de 4,800 kilom?tres carr?s. Cette cat?gorie a une circulation de 25 millions de lettres.

La onzi?me taxe de ce m?me tarif s'applique ? une z?ne de 900 kilom?tres, comportant une superficie totale de 2,430,000 kilom?tres carr?s. Cette cat?gorie a une circulation de 72,000 lettres.

La premi?re z?ne a donc cinq-cents fois moins de superficie, et pourtant elle a trois mille six cent onze fois plus de lettres que la onzi?me z?ne.

L'?norme diff?rence existant entre ces deux cat?gories extr?mes, provient d'une complication de causes, au premier rang desquelles il faut placer l'?l?vation extr?me de la taxe appliqu?e ? la z?ne de 900 kilom?tres. Si la taxe de cette cat?gorie ?tait assimil?e ? la taxe de la z?ne de 40 kilom?tres, comme cela r?sulterait du tarif r?formateur, le nombre des lettres des z?nes lointaines s'accro?trait certainement de beaucoup.

Il est, d'ailleurs, inutile de raisonner par conjectures sur cette question importante. Il suffit, pour ?carter toute incertitude, de rappeler les accroissements que la r?forme postale a produit en Angleterre sur le nombre annuel des lettres. Cet accroissement a progress? dans les proportions suivantes, comparativement avec le nombre constat? dans la derni?re ann?e pendant laquelle l'ancien tarif avait ?t? appliqu?. Cette progression proportionnelle, a ?t?:

pour la 1re ann?e de 78 % -- 2e -- 105 % -- 3e -- 123 % -- 4e -- 137 % -- 5e -- 150 % -- 6e -- 191 % -- 7e -- 214 %

Le tableau suivant fait conna?tre quel serait successivement le nombre annuel des lettres, en France, si le nouveau tarif produisait un accroissement proportionnel ?gal ? celui, progressivement r?alis? en Angleterre, depuis l'?tablissement de la r?forme postale. Il pr?sente en m?me temps les r?sultats financiers que cet accroissement aurait sur les recettes brutes des postes fran?aises.

Si les raisonnements ant?rieurs avaient laiss? subsister quelques doutes, relativement aux bons effets que le tarif propos? exercerait sur l'accroissement du nombre de lettres et sur les recettes brutes du service de l'administration des postes, l'examen du tableau qui pr?c?de les d?truirait compl?tement.

En assimilant les r?sultats que produirait la r?forme postale, en France, aux r?sultats qu'a produit cette r?forme en Angleterre, on trouve que, si les deux premi?res ann?es devaient donner ensemble une perte de sept millions, comparativement avec les recettes brutes actuelles, les cinq ann?es suivantes donneraient ensemble un b?n?fice de 42 millions!...

Il est inutile d'examiner plus longuement la question de savoir si, comme l'affirment les adversaires de la r?forme postale, la taxe unique de >>,20 c. par lettre causerait dommage aux finances publiques. Cet argument, le seul qu'on ait oppos? ? cette grande am?lioration sociale, n'a aucune valeur.

De tout ce qui pr?c?de, il r?sulte que le tarif comportant une taxe unique de 0,20 c. par lettre simple, ? toute distance, est, de tous les moyens propos?s, le seul capable de rem?dier utilement et compl?tement aux inconv?nients et aux vices de la tarification postale actuellement appliqu?e en France.

Le meilleur syst?me ? employer pour effectuer, en France, la r?forme postale, est maintenant reconnu. Il reste ? en examiner l'application.

Pour r?aliser tous les avantages qu'une r?forme postale intelligente et rationnelle doit produire, il ne suffit pas d'adopter un tarif unique et tr?s mod?r?; il faut ajouter, ? cette modification principale, des modifications accessoires n?cessaires pour en compl?ter la valeur et les effets.

Dans l'organisation actuelle du service de l'administration des postes, organisation qui d?rive obligatoirement du syst?me de tarification en vigueur, la taxation des lettres forme au moins les quatre cinqui?mes du travail pr?c?dant le d?part, ou suivant l'arriv?e. La taxation serait simplifi?e, il est vrai, par l'application de la taxe unique ? toute distance; mais ce travail serait encore tr?s long eu ?gard ? l'accroissement du nombre des lettres. Cet accroissement exercerait sur le service de distribution une influence plus importante que sur le service de taxation, car le nombre des lettres serait infiniment plus consid?rable, et il faudrait, tout comme ? pr?sent, encaisser le port de chaque lettre au moment o? elle serait d?livr?e au destinataire. L'administration des postes devrait donc n?cessairement augmenter le nombre de ses facteurs en proportion de l'augmentation du nombre des lettres, si elle voulait maintenir la rapidit? actuelle du service de distribution. Elle devrait augmenter aussi le personnel de ses bureaux, si elle voulait maintenir la rapidit? actuelle du service des d?parts. Ces accroissements de d?penses seraient certainement ?vit?s, si l'on adoptait le syst?me d'affranchissement si heureusement appliqu? en Angleterre. Voici comment ce syst?me devrait ?tre mis en pratique dans notre pays.

Le gouvernement ferait vendre des enveloppes timbr?es, et des timbres volants, par l'emploi facultatif desquels toute lettre serait affranchie. Cet affranchissement serait la r?gle. Toute d?rogation ? cette r?gle serait frapp?e d'une surtaxe. La surtaxe serait de 0,05 centimes par port simple, pour toute lettre affranchie ? un bureau de poste selon le mode actuel, c'est-?-dire sans emploi de l'un des timbres vendus par le gouvernement. La surtaxe serait de 0,10 centimes par port simple pour toute lettre non affranchie.

Il serait n?cessaire d'offrir au public l'option entre l'enveloppe timbr?e et le timbre volant. Si l'enveloppe timbr?e est agr?able et commode, elle a l'inconv?nient d'?tre ind?pendante de la lettre que pourtant elle couvre compl?tement; il en r?sulte qu'une lettre voyageant sous enveloppe ne peut recevoir les estampilles officielles constatant le jour de son d?part et le jour de son arriv?e. Souvent cependant, surtout en affaires, cette constatation a une extr?me importance. L'emploi du timbre volant suppl?e ? cet inconv?nient de l'enveloppe timbr?e. Toutes les fois que l'?poque de l'envoi d'une lettre doit ?tre officiellement constat?e, l'envoyeur emploie le timbre volant. Ce timbre, couvrant un espace ?gal, tout-au-plus, au diam?tre d'une pi?ce de un franc, s'applique sur l'adresse de la lettre ? affranchir. Cette lettre peut alors recevoir, tout comme sous le syst?me actuel, les estampilles officielles constatant la date de son d?part et la date de son arriv?e. L'option offerte ? l'exp?diteur lui permettrait donc d'employer ? son choix, pour l'affranchissement, l'enveloppe timbr?e, ou le timbre volant.

Le syst?me de l'affranchissement, comme r?gle, a ?t? adopt? en Angleterre avec un empressement qui d?montre combien ce syst?me convient au public. D?s l'ann?e 1842, sur 100 lettres transport?es par l'administration des postes, en Angleterre, on comptait,

Les proportions entre le nombre des lettres affranchies et le nombre des lettres tax?es se sont maintenues ? peu pr?s sans variation pendant les ann?es suivantes. Seulement, pendant cette p?riode de temps, le nombre proportionnel des lettres affranchies par l'emploi des enveloppes timbr?es ou des timbres volants s'est augment? de 10 %. Cette progression est un t?moignage sp?cial en faveur de ce mode d'affranchissement.

Le syst?me ayant pour effet d'imposer l'affranchissement comme r?gle, et de simplifier cette formalit? par la vente de timbres volants et d'enveloppes timbr?es, aurait l'avantage de diminuer beaucoup le travail de la taxation des lettres. Il suffirait d?s lors de v?rifier rapidement, au moment du d?part, les timbres employ?s pour affranchissement, et de contrev?rifier et annuler ces timbres au moment de l'arriv?e.

Le service de distribution des lettres deviendrait aussi infiniment plus rapide et plus facile. Les ?valuations les plus larges estiment qu'il suffit de 8 secondes pour d?livrer, ? destination finale, une lettre affranchie, tandis qu'il faut une minute et demie, soit 90 secondes, pour d?livrer une lettre tax?e. En Angleterre, o? le service est rendu plus facile encore par l'?tablissement de bo?tes particuli?res ? lettres, ? la porte de chaque maison, on a constat? qu'un facteur pouvait distribuer 570 lettres affranchies, en demi heure, soit ? raison de 3 secondes par lettre, tandis que, dans le m?me espace de temps, il pouvait distribuer seulement 23 lettres tax?es, ce qui fait la parit? de 74 secondes par lettre. Ces r?sultats dont l'exactitude a ?t? d?montr?e par de nombreuses ?preuves, dispensent de commentaire; ils sont concluants.

On peut donc affirmer avec toute raison que, malgr? l'accroissement consid?rable que le nombre des lettres ?prouverait par l'effet du nouveau tarif, l'administration des postes n'aurait pas besoin d'accro?tre son personnel, si elle adoptait le principe et le mode d'affranchissement appliqu?s en Angleterre.

Les surtaxes l?g?res, propos?es contre toute d?rogation au principe de l'affranchissement, auraient pour motif des consid?rations d'utilit? g?n?rale. Il para?t juste, en effet, de faire supporter une aggravation de port ? toute lettre donnant lieu ? une complication de service profitable ? quelques uns au d?triment de tous. Si tout le monde employait les timbres d'affranchissement vendus par l'administration, il n'y aurait pas besoin d'entretenir des bureaux sp?cialement destin?s ? l'affranchissement direct. Ceux qui causent cette surcharge de d?pense doivent donc y coop?rer d'une mani?re plus sp?ciale. Le m?me principe est applicable ? la surtaxe impos?e aux lettres non affranchies. Ces lettres causent un surcro?t de travail, et par cons?quent de d?penses, non seulement pour leur taxation, mais encore pour leur distribution. Une lettre tax?e prenant dix ? vingt fois plus de temps pour sa distribution qu'une lettre affranchie, il en r?sulte que l'affluence des lettres tax?es a pour effet d'obliger l'administration ? diminuer la rapidit? du service de distribution ou ? multiplier le nombre de ses facteurs. L'exception qui cause l'un ou l'autre de ces deux dommages publics devrait se trouver assez satisfaite d'?tre tol?r?e; elle ne saurait se refuser ? la juste indemnit? qui serait exig?e d'elle.

Quelle que soit l'?vidente utilit? du syst?me d'affranchissement qui vient d'?tre expos?, quelle que soit la simplicit? de ce syst?me en th?orie, son application serait certainement impossible, si elle devait ?tre subordonn?e au nombreux classement actuel des lettres par rapport ? leur poids.

Le tarif maintenant en vigueur consid?re comme lettre simple toute lettre pesant sept grammes et demi; il impose une aggravation de demi-port ? toute lettre pesant de 7 1/2 ? 10 grammes; il ajoute ? cette premi?re surcharge autant de demi-ports que la lettre ? taxer p?se de fois cinq grammes au dessus de 10 grammes. Si cette minutieuse progression de la taxe, proportionnellement au poids, ?tait conserv?e, il est ?vident que l'affranchissement par enveloppe timbr?e ou par timbre volant serait ? peu pr?s impraticable. En ce cas, en effet, il faudrait multiplier ? l'infini la forme, ou la couleur, ou la composition de ces enveloppes et de ces timbres, afin d'avoir une sp?cialit? correspondante ? chaque cat?gorie de poids. Ce premier inconv?nient d?j? si grave serait encore le moindre. Cette multiplicit? de cat?gories et la diff?rence minime qui distinguerait l'une de l'autre, rendraient le travail de la taxation et de la v?rification des timbres d'affranchissement plus compliqu?, plus difficile, plus lent et plus long. Il faudrait n?cessairement, par ce motif, accro?tre le personnel des bureaux en proportion de l'accroissement du nombre des lettres, ce qui causerait une augmentation de d?penses. Il arriverait en outre que les difficult?s d'appr?cier exactement le classement d'une lettre, emp?cherait tr?s souvent l'envoyeur d'affranchir cette lettre par un timbre. La lettre devrait alors ?tre tax?e, le travail de distribution serait ainsi augment?; l'administration devrait accro?tre, sur ce point encore, son personnel et ses d?penses. La gravit? de ces inconv?nients de la classification actuelle des lettres par rapport au poids, inspire d?j? la pens?e qu'il serait utile de modifier cette classification. Cette pens?e instinctive devient une conviction raisonn?e et profonde, si l'on examine avec un peu d'attention les d?tails et les r?sultats de cette f?cheuse complication.

Il y a donc ?vidente utilit? ? modifier la classification en m?me temps qu'on modifie le tarif de 1827. Il faut que la classification nouvelle concorde avec le nouveau tarif, en simplicit? et en mod?ration. Pour obtenir cette concordance n?cessaire, les cat?gories nouvelles doivent ?tre peu nombreuses et largement espac?es. Le tableau suivant pr?sente un classement qui semble remplir convenablement ces deux importantes conditions.

COMPL?MENT DU NOUVEAU TARIF.

Ce classement comportant seulement six cat?gories, il suffirait de six types diff?rents de timbres volants ou d'enveloppes timbr?es pour le service de l'affranchissement hors bureaux. Il serait facile de varier ces types de mani?re ? rendre appr?ciable au simple coup d'oeil la diff?rence de couleur ou de forme qui distinguerait chaque cat?gorie. Le travail de v?rification des timbres serait ainsi simplifi? et abr?g?.

Les graduations de poids ?tant sensiblement espac?es, on pourrait appr?cier presque toujours le poids d'une lettre en la soupesant ? la main. Le pesage ? la balance, qui prend beaucoup de temps, serait ainsi tr?s rarement n?cessaire. Il y aurait encore l? motif ? une abr?viation du travail des bureaux. Une p?nalit? de double port serait d'ailleurs appliqu?e ? toute lettre affranchie par une enveloppe timbr?e ou par un timbre volant appartenant ? une cat?gorie inf?rieure, c'est ? dire moins tax?e que ne comporterait le poids de la lettre.

D'apr?s le tarif propos?, toute lettre pesant plus de 250 grammes serait refus?e. De telles lettres sortent en effet du rang des d?p?ches; elles doivent ?tre consid?r?es comme des paquets. Or, la poste ne doit pas transporter des paquets; ce service est du ressort des messageries. Il faut consid?rer, d'ailleurs, que dans un prochain d?lai, l'administration des postes devant ?tre gratuitement desservie par les chemins de fer, elle commettrait un acte injuste et d?loyal si elle transportait des paquets au pr?judice des chemins de fer auxquels pourtant elle ne donnerait aucune indemnit?. Si, d'ailleurs, un exp?diteur tenait beaucoup ? utiliser la poste pour le transport de papiers pr?cieux pesant ensemble plus de 250 grammes, il lui serait facile de satisfaire ? son d?sir en r?partissant son envoi en autant de plis qu'il serait besoin pour rester dans les limites impos?es pour leur acceptation.

Il ne suffit pas cependant d'avoir propos? un classement rationnel et convenable des lettres par cat?gories de poids, et d'avoir indiqu? des taxes mod?r?es pour chacune de ces cat?gories; il faut encore se rendre compte des cons?quences financi?res de cette tarification, comparativement avec les recettes actuellement produites par les surtaxes impos?es par le tarif de 1827.

Des documents officiels ont constat? que, sur 81 millions de lettres transport?es en 1843, il y a eu 75,400,000 lettres simples et 5,600,000 lettres frapp?es d'une surtaxe parce que leur poids exc?dait sept grammes et demi. Le produit total de ces surtaxes s'est ?lev? ? 2,300,000, francs soit, en moyenne, ? 0,41 cent. par lettre, en outre du simple port.

Le nombre de 5,600,000 lettres surtax?es, sur 81,000,000 de lettres transport?es dans une ann?e, repr?sente la parit? proportionnelle de 7 %. Pour savoir si l'on peut raisonnablement esp?rer que sous l'empire du nouveau tarif il y aura chaque ann?e 11,500,000 de lettres soumises ? la surtaxe, il faut examiner seulement quel serait le rapport proportionnel de ce nombre avec le nombre total de la circulation probable que produirait ce tarif.

Nous avons compl?t? l'expos? du syst?me de tarification qu'il faudrait substituer au d?plorable tarif de 1827. Nous avons appr?ci? la valeur et les avantages de ce syst?me, et nous avons indiqu? les mesures qui devraient ?tre prises pour que son application produis?t tous les avantages dont il est susceptible. Voici le r?sum? de l'ensemble de ce syst?me et de son organisation.

La tarification exag?r?e et minutieuse qui est aujourd'hui en vigueur, serait remplac?e par une tarification infiniment plus mod?r?e et plus simple pr?sent?e dans le tableau suivant:

NOUVEAU TARIF POSTAL.

Cette taxe unique serait applicable ? toute lettre dont le poids n'exc?derait pas 15 grammes. Elle resterait invariable, quelle que f?t la distance entre le point de d?part et le point de destination.

Les lettres pesant plus de 15 grammes seraient r?parties en cinq larges cat?gories, et seraient soumises aux taxes exprim?es dans le tableau suivant:

TARIF COMPL?MENTAIRE POUR LES LETTRES LOURDES.

Pour simplifier et acc?l?rer le service, le principe de l'affranchissement serait la r?gle, le non affranchissement serait l'exception.

Le gouvernement ferait vendre des enveloppes timbr?es et des timbres volants, en autant de types diff?rents qu'il y a de cat?gories de poids dans l'ensemble de la tarification nouvelle. Le co?t de chacun de ces types serait ?gal ? la taxe correspondant ? la cat?gorie que ce type repr?senterait. Ces enveloppes timbr?es et ces timbres volants serviraient pour affranchissement des lettres, hors bureau.

Tout affranchissement fait dans les bureaux de l'administration, c'est-?-dire sans employer une enveloppe timbr?e ou un timbre volant, serait passible d'une surtaxe compos?e d'autant de fois 0,05 c. qu'il y aurait de fois 15 grammes dans le poids de la lettre ainsi affranchie.

Toute lettre non affranchie serait passible d'une surtaxe de moiti? en sus de la taxe que lui aurait impos? le tarif, ? raison de son poids.

Toute lettre affranchie sous un timbre d'une cat?gorie inf?rieure ? la cat?gorie dont, par son poids, elle ressortirait en r?alit?, serait passible d'une surtaxe de double port.

Enfin, toute lettre pesant plus de 250 grammes serait refus?e.

Le travail que nous avions entrepris est termin?. Ce travail a eu pour objet la r?forme postale, seulement en ce qui concerne le service des lettres. L'administration des postes comprend cependant d'autres services, dans lesquels il importerait beaucoup d'introduire d'utiles et radicales am?liorations. Mais, en multipliant les questions ? examiner, on s'expose ? l'inconv?nient d'examiner moins profond?ment et moins bien. Il valait mieux traiter seulement la question principale qui domine et dirige toutes les autres. La solution d'une telle question entra?ne implicitement une solution g?n?rale identique. Le service des lettres occupe dans l'administration des postes une importance qui domine tous les autres. On ne saurait introduire la r?forme dans ce service, sans ?tre entra?n? par la force des choses ? ?tendre ce bienfait sur toutes les autres branches de l'administration.

Si notre pays est enfin dot? de cette grande am?lioration, dont les effets seront si ?videmment avantageux, il y aura lieu de faire un rapprochement historique qui ne manque pas d'int?r?t.

Ainsi, il y a deux cents ans, on faisait en France pr?cis?ment ce que nous proposons aujourd'hui. C'est l? une singuli?re co?ncidence, qui est une preuve nouvelle en faveur de notre syst?me. L'erreur est comme un labyrinthe ayant mille tours et d?tours et une seule porte: on a beau divaguer, on a beau s'?garer, il faut toujours en revenir ? la seule issue possible, la raison.

Esp?rons que, dans le cours de cette ann?e, la r?forme postale si utile, si n?cessaire, depuis si longtemps r?clam?e, sera enfin accomplie. En d?montrant qu'elle ne causerait aucune perturbation dans les revenus publics, nous avons d?truit le seul argument oppos? ? cette r?forme. Aucun motif ne pourrait donc justifier un plus long ajournement.

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