: La réforme postale en France by Barrillon Fran Ois Guillaume - Postal service France The Philatelic Digital Library Project; FR Services publics

@FreeBooksTue 06 Jun, 2023

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ra lieu de s'en occuper dans un avenir tr?s prochain.....

La discussion s'engagea sur la proposition de M. de St-Priest. Pendant le cours des d?bats, MM. Muteau et Monnier de la Sizeranne propos?rent par voie d'amendement le tarif suivant:

TARIF UNIQUE.

Cet amendement, combattu par M. le ministre des finances, fut adopt?, au scrutin secret, ? la majorit? d'une voix. Le lendemain, dans le vote sur l'ensemble, il y eut partage. La r?forme postale fut encore ajourn?e.

Cependant, ?mu des manifestations r?it?r?es qui r?clamaient l'abaissement du tarif de l'administration des postes, le gouvernement se r?solut ? pr?senter, en 1846, un projet de loi qui donnait quelque satisfaction ? ces graves r?clamations.

Ce projet de loi fut renvoy?, comme d'usage, ? l'examen d'une commission. M. de Vuitry, charg? de faire conna?tre ? la Chambre le r?sultat de cet examen, proposa d'adopter le tarif pr?sent? par le gouvernement. Voici l'indication de ce tarif:

NOUVEAU TARIF PROPOS? PAR LE GOUVERNEMENT EN 1846.

Le projet de loi consacrant ce tarif est rest? ? l'?tat de rapport ? la fin de la session derni?re. La question est donc enti?re; elle se r?soudra probablement pendant la pr?sente session.

Avant d'examiner les divers syst?mes qui viennent d'?tre indiqu?s, et pour mieux effectuer cet examen, il faut ?tudier ce qui s'est pass? en Angleterre, o? une r?forme postale, plus radicale encore que toutes celles qui viennent d'?tre indiqu?es, a succ?d?, il y a six ann?es, ? un tarif plus ?lev? que celui appliqu? en France en ce moment.

L'institution des postes fut primitivement ?tablie en Angleterre, comme en France, pour le service ? peu pr?s exclusif du souverain.

TABLEAU DES TARIFS SUCCESSIVEMENT APPLIQU?S EN ANGLETERRE POUR LE TRANSPORT DES LETTRES.

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